Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILLADE
Etablissements Marius Pons & ses Fils S.A.

Numéro de dépôt :
941774
Date de dépôt :
17/12/1975
Lieu de dépôt :
Narbonne

Présentation de la marque SOLEILLADE

Déposée le 17 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Marius Pons & ses Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Narbonne), la marque française « SOLEILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Marius Pons & ses Fils domicilié(e) (soc. an.), 1 bis, rue du Commerce, Narboone (Aude). - France.

La marque SOLEILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLEILLADE est expirée depuis le 17 décembre 1985.

Etablissements Marius Pons & ses Fils a également déposé les autres marques suivantes : COSTEROC , ROSANGEL , MARSEC , VERTUSAY


Etablissements Marius Pons & ses Fils S.A. - (soc. an.), 1 bis, rue du Commerce, Narboone (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

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